Les fiches pratiques
Politique des données des entités de recherche
Les projets nationaux sur les données de la recherche
Projet ANR bridge
Entrepôts institutionnels
Fiche pratique Organisation
Plan de Gestion des Données
Fiches pratiques PGD
Propriété intellectuelle, titularité des droits et obligation de diffusion des données de la recherche
Propriété intellectuelle et droits
Bertrand Warusfel. Propriété intellectuelle et droits sur les données de la recherche. Ateliers « Travailler avec le numérique dans l’enseignement supérieur et la recherche » en 2020-2021, Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France. ⟨halshs-03241988⟩
Titularité des droits et obligation de diffusion
Titularité des droits, droit et obligation de diffusion : Frédérique Bordignon, Romain Boistel, Delphine Du Pasquier Ecole des ponts Paristech - 2018.
Logigramme
This work is licensed under CC BY 4.0
Questions juridiques liées à la diffusion des données
Questions juridiques liées à la réutilisation des données